Legirel

Legislation on religious activities and religious bodies

Home > Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des (...)


Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Lorraine

NOR : INTA9300539D
J.O. n° 267 du 18 Novembre 1993 p. 15891

Par décret en date du 16 novembre 1993, la nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Lorraine est fixée conformément à l’état annexé audit décret.

ETAT ANNEXE AU DECRET PORTANT NOUVELLE DELIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS DES CONSISTOIRES ET DES INSPECTIONS DE L’EGLISE DE LA CONFESSION D’AUGSBOURG D’ALSACE ET DE LORRAINE

Inspection de Strasbourg
1. Consistoire de Cronenbourg :
Il est composé des paroisses de Cronenbourg, de Cronenbourg-Cité, de Koenigshoffen-Hohberg et de Hautepierre à Strasbourg.
2. Consistoire de l’Elsau :
Il est composé des paroisses de l’Elsau et de la Montagne-Verte à Strasbourg, de Lingolsheim et d’Ostwald.
3. Consistoire de Neudorf :
Il est composé des paroisses de Neudorf, de la Meinau, de Neuhof-Stockfeld et de Neuhof-Résurrection à Strasbourg.
4. Consistoire de la Robertsau :
Il est composé des paroisses de la Robertsau, de la Cité de l’Ill et Saint-Matthieu à Strasbourg.
5. Consistoire de Saint-Thomas :
Il est composé des paroisses Saint-Thomas, Saint-Thomas - Hospices civils, Saint-Nicolas, Saint-Pierre-le-Vieux et Sainte-Aurélie, à Strasbourg.
6. Consistoire du Temple-Neuf :
Il est composé des paroisses du Temple-Neuf, Saint-Guillaume et Saint-Pierre-le-Jeune à Strasbourg.

Inspection de Brumath
1. Consistoire de Brumath :
Il est composé des paroisses de Brumath, d’Eckwersheim, de Geudertheim, de Gries, de Hoerdt et de Weitbruch.
Il comprend les communes de Bernolsheim, de Bietlenheim, de Brumath, d’Eckwersheim, de Geudertheim, de Gries, de Hoerdt, de Krautwiller, de Kriegsheim, de Kurtzenhouse, de Rottelsheim, de Weyersheim (canton de Brumath), de Hochstett, de Huttendorf, de Wahlenheim et de Weitbruch (canton de Haguenau).
2. Consistoire de Bischheim :
Il est composé des paroisses de Bischheim, de Hoenheim et de Souffelweyersheim.
Il comprend les communes du canton de Bischheim et les communes de Reichstett et de Souffelweyersheim (canton de Mundolsheim).
3. Consistoire de Bischwiller :
Il est composé des paroisses de Bischwiller, de Haguenau, d’Oberhoffen-sur-Moder, de Schweighouse-sur-Moder et de Herrlisheim-Offendorf-Ried-Nord.
Il comprend les communes de Bischwiller, de Drusenheim, de Herrlisheim, d’Oberhoffen-sur-Moder, d’Offendorf, de Rohrwiller, de Schirrhein, de Schirrhoffen (canton de Bischwiller), de Gambsheim, de Kilstett, de La Wantzenau (canton de Brumath), de Batzendorf, de Berstheim, de Dauendorf, de Haguenau, de Kaltenhouse, de Niederschaeffolsheim, d’Ohlungen, de Schweighouse-sur-Moder, d’Uhlwiller et de Wintershouse (canton de Haguenau).
4. Consistoire de Schiltigheim :
Il est composé de la paroisse de Schiltigheim.
Il comprend la commune de Schiltigheim.
5. Consistoire de Vendenheim :
Il est composé des paroisses de Vendenheim, de Berstett, de Lampertheim, de Mundolsheim, d’Oberhausbergen, de Pfulgriesheim et de Reitwiller.
Il comprend les communes de Bilwisheim, de Mittelschaeffolsheim, d’Olwisheim, de Vendenheim (canton de Brumath), de Lampertheim, de Mittelhausbergen, de Mundolsheim, de Niederhausbergen, d’Oberhausbergen (canton de Mundolsheim), de Berstett, de Dingsheim, de Durningen, de Gougenheim, de Griesheim-sur-Souffel, de Kienheim, de Pfettisheim, de Pfulgriesheim, de Rohr, de Schnersheim, de Stutzheim-Offenheim, de Truchtersheim et de Wiwersheim (canton de Truchtersheim).

Inspection de Dorlisheim
1. Consistoire de Dorlisheim :
Il est composé des paroisses de Dorlisheim, de Blaesheim, d’Entzheim et de Molsheim.
Il comprend les communes de Blaesheim, de Duppigheim, d’Entzheim (canton de Geispolsheim), d’Altorf, d’Avolsheim, de Dachstein, de Dinsheim, de Dorlisheim, de Duttlenheim, d’Ergersheim, de Gresswiller, de Heiligenberg, de Molsheim, de Mutzig, de Niederhaslach, d’Oberhaslach, de Soultz-les-Bains, de Still, d’Urmatt, de Wolxheim (canton de Molsheim), d’Innenheim (canton d’Obernai), de Griesheim-près-Molsheim, de Rosenwiller et de Rosheim (canton de Rosheim).
2. Consistoire de Barr :
Il est composé des paroisses de Barr, de Gertwiller, de Goxwiller, de Heiligenstein, de Klingenthal et de Mittelbergheim.
Il comprend les communes d’Andlau, de Barr, de Bernardvillé, d’Eichhoffen, d’Epfig, de Gertwiller, de Heiligenstein, du Hohwald, d’Itterswiller, de Mittelbergheim, de Nothalten, de Reichsfeld, de Saint-Pierre, de Stotzheim (canton de Barr), toutes les communes du canton d’Obernai, sauf Innenheim, et les communes de Bischoffsheim, de Boersch, d’Ottrott et de Saint-Nabor (canton de Rosheim).
3. Consistoire de Gerstheim :
Il est composé des paroisses de Gerstheim, de Benfeld, de Boofzheim, d’Erstein et d’Obenheim.
Il comprend toutes les communes du canton de Benfeld, les communes de Fegersheim et de Lipsheim (canton de Geispolsheim) et toutes les communes du canton d’Erstein.
4. Consistoire de Graffenstaden :
Il est composé des paroisses de Graffenstaden, d’Illkirch et de Plobsheim.
Il comprend les communes d’Eschau, de Geispolsheim, de Plobsheim (canton de Geispolsheim) et d’Illkirch-Graffenstaden (canton d’Illkirch-Graffenstaden).
5. Consistoire d’Ittenheim :
Il est composé des paroisses d’Ittenheim, de Breuschwickersheim, d’Eckbolsheim, de Furdenheim, de Hurtigheim, de Kolbsheim et de Wolfisheim.
Il comprend les communes de Holtzheim, de Kolbsheim (canton de Geispolsheim), d’Achenheim, de Breuschwickersheim, d’Eckbolsheim, de Hangenbieten, d’Ittenheim, d’Oberschaeffolsheim, de Wolfisheim (canton de Mundolsheim), de Dossenheim-Kochersberg, de Fessenheim-le-Bas, de Furdenheim, de Handschuheim, de Hurtigheim, de Kuttolsheim, de Neugartheim-Ittlenheim, d’Osthoffen, de Quatzenheim, de Willgottheim, de Wintzenheim-Kochersberg (canton de Truchtersheim) et d’Ernolsheim-sur-Bruche (canton de Molsheim).
6. Consistoire de Rothau :
Il est composé des paroisses de Rothau, de Fouday, de Labroque-Schirmeck, de Neuviller-la-Roche et de Waldersbach.
Il comprend toutes les communes des cantons de Saales et de Schirmeck, les communes de Lutzelhouse, de Muhlbach-sur-Bruche (canton de Molsheim), de Grendelbruch et de Mollkirch (canton de Rosheim).
7. Consistoire de Wasselonne :
Il est composé des paroisses de Wasselonne, de Balbronn, de Romanswiller, de Traenheim, de Wangen et de Westhoffen.
Il comprend toutes les communes du canton de Wasselonne et les communes d’Allenwiller, de Birkenwald, de Crastatt, de Dimbsthal, de Hengwiller, de Hohengoeft, de Kleingoeft, de Knoersheim, de Landersheim, de Rangen, de Reinhardsmunster, de Salenthal, de Westhouse-Marmoutier, de Zehnacker et de Zeinheim (canton de Marmoutier).

Inspection de Bouxwiller
1. Consistoire de Bouxwiller :
Il est composé des paroisses de Bouxwiller, d’Imbsheim, de Kirrwiller, de Printzheim, de Ringendorf et de Wickersheim.
Il comprend les communes de Bouxwiller, de Buswiller, de Kirrwiller-Bosselshausen, de Niedersoultzbach, d’Uttwiller (canton de Bouxwiller), de Bossendorf, de Geiswiller, d’Issenhausen, de Lixhausen, de Ringendorf, de Scherlenheim, de Wickersheim-Wilshausen, de Zoebersdorf (canton de Hochfelden), de Gottesheim, de Hattmatt et de Printzheim (canton de Saverne).
2. Consistoire de Dettwiller :
Il est composé des paroisses de Dettwiller, de Dossenheim-sur-Zinsel, d’Ernolsheim, de Furchhausen, de Monswiller, de Neuwiller-lès-Saverne et de Saverne.
Il comprend les communes de Dossenheim-sur-Zinsel, de Neuwiller-lès-Saverne (canton de Bouxwiller), de Melsheim (canton de Hochfelden), de Gottenhouse, de Haegen, de Jetterswiller, de Lochwiller, de Marmoutier, d’Otterswiller, de Reutenbourg, de Schwenheim, de Singrist, de Thal-Marmoutier (canton de Marmoutier), d’Altenheim, de Dettwiller, d’Eckartswiller, d’Ernolsheim-lès-Saverne, de Furchhausen, de Littenheim, de Lupstein, de Maennolsheim, de Monswiller, d’Ottersthal, de Saint-Jean-Saverne, de Saverne, de Steinbourg, de Waldolwisheim et de Wolschheim (canton de Saverne).
3. Consistoire d’Ingwiller :
Il est composé des paroisses d’Ingwiller, de Lichtenberg, de Weinbourg, de Weiterswiller, de Wimmenau et de Wingen-sur-Moder.
Il comprend les communes d’Ingwiller, de Menchhoffen, d’Obersoultzbach, de Weinbourg (canton de Bouxwiller), de Lichtenberg, de Reipertswiller, de Sparsbach, de Weiterswiller, de Wimmenau, de Wingen-sur-Moder et de Zittersheim (canton de La Petite-Pierre).
4. Consistoire de Pfaffenhoffen :
Il est composé des paroisses de Pfaffenhoffen, d’Obermodern et de Schillersdorf.
Il comprend les communes de Mulhausen, de Niedermodern, d’Obermodern-Zutzendorf, de Pfaffenhoffen, de Schalkendorf, de Schillersdorf (canton de Bouxwiller), de Morschwiller (canton de Haguenau), de Ringeldorf (canton de Hochfelden), de Bitschhoffen, de La Walck et d’Uberach (canton de Niederbronn-les-Bains).
5. Consistoire de Schwindratzheim :
Il est composé des paroisses de Schwindratzheim, d’Alteckendorf, de Duntzenheim, d’Ingenheim et de Waltenheim-sur-Zorn.
Il comprend les communes d’Alteckendorf, de Duntzenheim, d’Ettendorf, de Friedolsheim, de Gingsheim, de Grassendorf, de Hochfelden, de Hohatzenheim, de Hohfrankenheim, d’Ingenheim, de Minversheim, de Mittelhausen, de Mutzenhouse, de Saessolsheim, de Schaffhouse-sur-Zorn, de Schwindratzheim, de Waltenheim-sur-Zorn, de Wilwisheim, de Wingersheim (canton de Hochfelden), de Wittersheim (canton de Haguenau), de Donnenheim et de Mommenheim (canton de Brumath).

Inspection de La Petite-Pierre
1. Consistoire de La Petite-Pierre :
Il est composé des paroisses de La Petite-Pierre, de Lohr, de Schoenbourg et de Tieffenbach.
Il comprend les communes d’Erckartswiller, d’Eschbourg, de Frohmuhl, de Hinsbourg, de La Petite-Pierre, de Lohr, de Petersbach, de Schoenbourg, de Struth, de Tieffenbach, (canton de La Petite-Pierre) et de Weislingen (canton de Drulingen).
2. Consistoire de Diemeringen :
Il est composé des paroisses de Diemeringen, de Butten, de Dehlingen, de Domfessel, de Volksberg et de Waldhambach.
Il comprend les communes de Diemeringen, de Mackwiller, de Volksberg, de Waldhambach (canton de Drulingen), de Puberg, de Rosteig (canton de La Petite-Pierre), de Butten, de Dehlingen, de Domfessel, de Lorentzen, de Ratzwiller et de Voellerdingen (canton de Sarre-Union).
3. Consistoire de Drulingen :
Il est composé des paroisses de Drulingen, de Berg, de Bust, de Durstel, de Hirschland et de Weyer.
Il comprend les communes d’Adamswiller, d’Asswiller, de Baerendorf, de Berg, de Bettwiller, de Burbach, de Bust, de Drulingen, de Durstel, d’Eschwiller, d’Eywiller, de Goerlingen, de Gungwiller, de Hirschland, de Kirrberg, d’Ottwiller, de Rauwiller, de Rexingen, de Siewiller, de Thal-Drulingen et de Weyer (canton de Drulingen).
4. Consistoire de Fénétrange :
Il est composé des paroisses de Fénétrange, de Hangviller, de Phalsbourg, de Vibersviller et de Wintersbourg.
Il comprend les communes d’Albestroff, de Bénestroff, de Francaltroff, de Guinzeling, de Honskirch, d’Insming, d’Insviller, de Léning, de Lhor, de Lostroff, de Loudrefing, de Marimont-lès-Bénestroff, de Molring, de Montdidier, de Munster, de Nébing, de Neufvillage, de Vahl-lès-Bénestroff, de Vibersviller, de Virming, de Vittersbourg (canton d’Albestroff), de Berthelming, de Bickenholtz, de Fénétrange, de Fleisheim, de Mittersheim, de Niederstinzel, de Romelfing, de Saint-Jean-de-Bassel, de Schalbach, de Veckersviller, de Vieux-Lixheim (canton de Fénétrange), de Pfalzweyer (canton de La Petite-Pierre) et toutes les communes du canton de Phalsbourg.
5. Consistoire de Sarreguemines :
Il est composé des paroisses de Sarreguemines, de Creutzwald, de Forbach, de Freyming-Merlebach, de l’Hôpital, de Metz, de Saint-Avold et de Stiring-Wendel.
Il comprend toutes les communes des cantons de Behren-lès-Forbach, de Boulay, de Bouzonville, de Faulquemont, la commune de Forbach, toutes les communes du canton de Freyming-Merlebach, les communes d’Altrippe, de Biding, de Bistroff, de Boustroff, de Brulange, de Diffembach-lès-Hellimer, d’Eincheville, d’Erstroff, de Frémestroff, de Freybouse, de Gréning, de Grostenquin, de Guessling-Hémering, de Hellimer, de Landroff, de Laning, de Lelling, de Leyviller, de Lixing-lès-Saint-Avold, de Maxstadt, de Petit-Tenquin, de Suisse, de Vahl-Ebersing, de Viller (canton de Grostenquin), de Metz, toutes les communes du canton de Montigny-lès-Metz, les communes d’Achen, d’Etting, de Gros-Réderching, de Kalhausen, de Schmittviller (canton de Rohrbach-lès-Bitche), toutes les communes des cantons de Saint-Avold-I et de Saint-Avold-II, la commune de Sarreguemines, toutes les communes du canton de Sarreguemines-Campagne, la commune de Willerwald (canton de Sarralbe), toutes les communes des cantons de Stiring-Wendel, de Vigy, de Cattenom, de Château-Salins, de Delme, de Dieuze, de Fontoy, d’Ars-sur-Moselle, de Hayange, de Lorquin, de Metzervisse, de Moyeuvre-Grande, de Pange, de Réchicourt-le-Château, de Sarrebourg, de Sierck-les-Bains, de Thionville, de Verny, de Vic-sur-Seille, de Woippy, de Yutz, de Florange, de Rombas, de Maizières-lès-Metz, d’Algrange, de Fameck et de Marange-Silvange.
6. Consistoire de Sarre-Union :
Il est composé des paroisses de Sarre-Union, d’Altwiller, de Harskirchen, de Herbitzheim, de Keskastel, de Morhange, de Sarralbe et de Wolfskirchen.
Il comprend les communes de Bermering, de Rodalbe (canton d’Albestroff), de Belles-Forêts, de Bettborn, de Desseling, de Dolving, de Gosselming, de Hellering-lès-Fénétrange, de Hilbesheim, d’Oberstinzel, de Postroff, de Sarraltroff (canton de Fénétrange), de Baronville, de Bérig-Vintrange, de Destry, de Harprich, de Morhange, de Racrange, de Vallerange (canton de Grostenquin), toutes les communes du canton de Sarralbe, sauf Willerwald, les communes d’Altwiller, de Bissert, de Diedendorf, de Harskirchen, de Herbitzheim, de Hinsingen, de Keskastel, d’Oermingen, de Rimsdorf, de Sarre-Union, de Sarrewerden, de Schopperten, de Siltzheim et de Wolfskirchen (canton de Sarre-Union).

Inspection de Wissembourg
1. Consistoire de Soultz-Wissembourg :
Il est composé des paroisses de Wissembourg, de Soultz, de Birlenbach, de Hohwiller et de Kutzenhausen.
Il comprend les communes de Drachenbronn-Birlenbach, de Hunspach, d’Ingolsheim, de Keffenach, de Kutzenhausen, de Lobsann, de Memmelshoffen, de Merkwiller-Pechelbronn, de Retschwiller, de Schoenenbourg, de Soultz-sous-Forêts, de Surbourg (canton de Soultz-sous-Forêts), de Cleebourg, d’Oberhoffen-lès-Wissembourg, de Riedseltz, de Rott, de Schleithal, de Seebach, de Steinseltz et de Wissembourg (canton de Wissembourg).
2. Consistoire de Hatten :
Il est composé des paroisses de Hatten, de Betschdorf, de Lauterbourg-Seltz, de Niederroedern, de Rittershoffen, de Roppenheim, de Rountzenheim et de Sessenheim.
Il comprend les communes d’Auenheim, de Dalhunden, de Forstfeld, de Fort-Louis, de Kauffenheim, de Leutenheim, de Neuhaeusel, de Roeschwoog, de Roppenheim, de Rountzenheim, de Sessenheim, de Soufflenheim, de Stattmatten (canton de Bischwiller), toutes les communes des cantons de Lauterbourg et de Seltz, les communes d’Aschbach, de Betschdorf, de Hatten, de Hoffen, d’Oberroedern, de Rittershoffen et de Stundwiller (canton de Soultz-sous-Forêts).
3. Consistoire de Niederbronn :
Il est composé des paroisses de Niederbronn-les-Bains, de Baerenthal, de Bitche, de Gundershoffen, de Mietesheim et de Windstein.
Il comprend toutes les communes du canton de Bitche, les communes de Dambach, de Gundershoffen, de Mertzwiller, de Mietesheim, de Niederbronn-les-Bains, de Reichshoffen, de Windstein (canton de Niederbronn-les-Bains), de Bettviller, de Bining, d’Enchenberg, de Lambach, de Montbronn, de Petit-Réderching, de Rahling, de Rohrbach-lès-Bitche, de Siersthal, de Soucht (canton de Rohrbach-lès-Bitche), toutes les communes du canton de Volmunster, les communes d’Eschbach, de Forstheim et de Laubach (canton de Woerth).
4. Consistoire d’Oberbronn :
Il est composé des paroisses d’Oberbronn, d’Engwiller, de Gumbrechtshoffen, d’Offwiller, de Rothbach et d’Uhrwiller.
Il comprend les communes de Bischholtz (canton de Bouxwiller), d’Engwiller, de Gumbrechtshoffen, de Kindwiller, d’Oberbronn, d’Offwiller, de Rothbach, d’Uhrwiller, d’Uttenhoffen et de Zinswiller (canton de Niederbronn-les-Bains).
5. Consistoire de Woerth :
Il est composé des paroisses de Woerth, de Froeschwiller, de Goersdorf, de Langensoultzbach, de Lembach, de Morsbronn-les-Bains, de Preuschdorf et de Wingen.
Il comprend les communes de Climbach, de Lembach, de Niedersteinbach, d’Obersteinbach, de Wingen (canton de Wissembourg), de Biblisheim, de Dieffenbach-lès-Woerth, de Durrenbach, de Froeschwiller, de Goersdorf, de Gunstett, de Hegeney, de Lampertsloch, de Langensoultzbach, de Morsbronn-les-Bains, d’Oberdorf-Spachbach, de Preuschdorf, de Walbourg et de Woerth (canton de Woerth).

Inspection de Colmar
1. Consistoire de Colmar :
Il est composé de la paroisse de Colmar.
Il comprend les communes de Colmar, de Sainte-Croix-en-Plaine (canton de Colmar), de Bilzheim, de Niederentzen, de Niederhergheim, d’Oberentzen, d’Oberhergheim, de Rustenhart (canton d’Ensisheim), d’Ingersheim, de Katzenthal, de Niedermorschwihr (canton de Kaysersberg), de Gueberschwihr, de Hattstatt (canton de Rouffach) et toutes les communes du canton de Wintzenheim.
2. Consistoire d’Andolsheim :
Il est composé des paroisses d’Andolsheim, d’Algolsheim, de Horbourg, de Jebsheim, de Kunheim, de Muntzenheim et de Sundhoffen.
Il comprend toutes les communes des cantons d’Andolsheim et de Neuf-Brisach.
3. Consistoire de Mulhouse :
Il est composé des paroisses de Mulhouse et d’Ensisheim.
Il comprend toutes les communes des cantons d’Altkirch, de Cernay, de Dannemarie, les communes de Blodelsheim, d’Ensisheim, de Fessenheim, d’Hirtzfelden, de Meyenheim, de Munchhouse, de Munwiller, de Pulversheim, de Réguisheim, de Roggenhouse, de Rumersheim-le-Haut (canton d’Ensisheim), toutes les communes des cantons de Ferrette, de Guebwiller, de Habsheim, de Huningue, de Hirsingue, d’Illzach, de Masevaux, de Mulhouse, les communes de Gundolsheim, d’Osenbach, de Pfaffenheim, de Rouffach, de Soultzmatt, de Westhalten (canton de Rouffach), toutes les communes des cantons de Saint-Amarin, de Sierentz, de Soultz, de Thann et de Wittenheim.
4. Consistoire de Munster :
Il est composé des paroisses de Munster, de Gunsbach, de Metzeral, de Muhlbach, de Soultzeren et de Stosswihr.
Il comprend toutes les communes du canton de Munster.
5. Consistoire de Riquewihr :
Il est composé des paroisses de Riquewihr, d’Aubure, de Beblenheim, de Hunawihr, de Kaysersberg, de Mittelwihr, d’Ostheim et de Ribeauvillé.
Il comprend les communes d’Ammerschwihr, de Beblenheim, de Bennwihr, de Kaysersberg, de Kientzheim, de Mittelwihr, de Riquewihr, de Sigolsheim, de Zellenberg (canton de Kaysersberg), toutes les communes des cantons de Lapoutroie et de Ribeauvillé et la commune d’Aubure (canton de Sainte-Marie-aux-Mines).
6. Consistoire de Sélestat :
Il est composé des paroisses de Sélestat, de Baldenheim, de Muttersholtz, de Sainte-Marie-aux-Mines et de Sundhouse.
Il comprend toutes les communes des cantons de Sélestat, de Marckolsheim, de Villé, de Sainte-Marie-aux-Mines, sauf Aubure, les communes de Blienschwiller et de Dambach-la-Ville (canton de Barr).